Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DU ROY
PALMI SUD SARL

Numéro de dépôt :
98723108
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque LES SAVEURS DU ROY

Déposée le 11 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALMI SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « LES SAVEURS DU ROY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PALMI SUD domicilié(e) ROUTE DE PAU,40330 CASTEL SARRAZIN (dossier no 2355204) - 40330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 664 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALMI SUD domicilié(e) ROUTE DE PAU,40330 CASTEL SARRAZIN (dossier no 2355204) - 40330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAVEURS DU ROY est expirée depuis le 11 mars 2018.

PALMI SUD a également déposé les autres marques suivantes : PALMI SUD


PALMI SUD SARL - ROUTE DE PAU,40330 CASTEL SARRAZIN (dossier no 2355204) - 40330 - France - SIREN 400664694


PALMI SUD - ROUTE DE PAU,40330 CASTEL SARRAZIN (dossier no 2355204) - 40330 - France


Inscription le 30 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°364925 - Publication au BOPI 2003-01-30

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355204 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500433 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Viandes volailles.